Help Saisie douanière (Clermont-ferrand)

[Midouze]

Ce service doit prendre des colis au hasard puis faire la fouille.
Si c'est passé c'est que la recherche était ciblée sur autre chose comme les stupéfiants par exemple ou les armes.

[phil95300]

Il est possible qu'un scanner ait détecté des produits organiques à l'intérieur du colis, et que la douane ait voulu vérifier qu'il ne s'agissait pas de stupéfiants. C'est une pratique courante.

[adrechan]

Vous m'inspirez une expérience récente et édifiante que je vous conte céans.
marau et moi avons fait une commande groupée chez un pépiniériste espagnol que je ne nommerai pas. marau, initiateur de la commande, a demandé par trois fois si le colis serait accompagné d'une facture et du passeport phytosanitaire. Par trois fois on lui a répondu oui. Et devinez... Aucun papier. J'y tenais un peu, surtout à cause de l'Euphorbia bupleurifolia qui m'avait plu (CITES annexe II)
En insistant encore, ce monsieur nous a envoyé une facture par e-mail et la photocopie d'une étiquette générique (une seule pour une dizaine de plantes, je ne sais plus exactement) que même Jardiland n'oserait pas imprimer.
Mais ce n'est pas fini.
Je veux comprendre et savoir par quel moyen je peux "obliger" un pépiniériste à m'envoyer les documents obligatoires, et j'appelle le numéro vert de la douane 0800 94 40 40. Ils me disent qu'ils ne sont compétents que pour les importations de pays extra-européens. Ils me conseillent d'appeler le SIVEP (service d'inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières ) qui me dit en substance "bah non, je n'ai pas la compétence pour répondre à votre question, appelez SRAL PACA" (service régional de l'alimentation) - que je n'appelle pas, évidemment, parce que ma question est partie en vrille.
Ceux qui ont lu Astérix légionnaire comprendront.

[guyj]

"Ceux qui ont lu Astérix légionnaire comprendront."

=> Oui ! Ca, et la "maison qui rend fou".

[aurore91]

Quid des semis provenant du croisement de plantes acquises sans papiers il y a vingt ans ?
Ces semis d'Astrophytum asterias hybride ne peuvent pas avoir de papiers en règle s'ils sont issus de graines d'un particulier.
Comment se couvrir ?

Il n'y a pas de solution. Simplement les garder pour soi et les échanger avec d'autres collectionneurs, en dehors de toute transaction sur Internet ou Fête des Plantes. Pas vu, pas pris.

Merci beaucoup Henri.

[hk]

Je veux comprendre et savoir par quel moyen je peux "obliger" un pépiniériste à m'envoyer les documents obligatoires, ..., appelez SRAL PACA" (service régional de l'alimentation) - que je n'appelle pas, évidemment, parce que ma question est partie en vrille.

C'est bien le SRAL qui est compétent en la matière en France. Mais il vous répondra qu'il n'ont aucun moyen d'obliger votre fournisseur espagnol à vous envoyer des papiers. Chaque pays est souverain et applique les directives/réglementations européennes comme il l'entend.

Beaucoup de vendeurs, en France ou en Espagne, ne suivent pas la réglementation, parce que les inspecteurs ne contrôlent pas la vente à distance aux particuliers pour le moment. Les contrôles portent surtout sur les échanges entre professionnels. Donc, comme c'est théoriquement obligatoire, mais que ce n'est pas contrôlé ni sanctionné, beaucoup de vendeurs à distance ne s'embêtent pas avec les passeports phyto et les factures. Mais ce n'est pas un comportement digne d'un professionnel. Attendez que le SRAL s'occupe de la VAD, et là, ça va faire mal.

Comme partout, il y a des gens qui suivent les réglements, et d'autres qui s'en tapent.